Séance du Conseil d'administration du 6 novembre 2017

Délibérations du 6 novembre 2017

 

Fichier Délibération 
 Sommaire délib CASDIS du 06-11-17  
délibération 17-C11-063 - CR 27-03-17 et 26-06-17

Approbation du compte rendu des conseils d'administration du 27 mars et du 26 juin 2017

Annexe : Compte-rendu des débats des séances du CASDIS du 27 mars 2017

Annexe : Compte-rendu des débats des séances du CASDIS du 26 juin 2017

délibération 17-C11-064 - mofif délégation CA au Pdt Modification de la délégation d'attribution du conseil d'administration au Président
délibération 17-C11-065 - modif délégation CA au Bureau  Modification de la délégation d'attributions du conseil d'administration au Bureau
délibération 17-C11-066 - DM2 2017

Budget 2017 - décision modificative N°2

Annexe : décision modificative N°2

délibération 17-C11-067 -AP-CP Autorisation du programme et crédits de paiements afférents au schéma directeur informatique
délibération 17-C11-068 - OB 2018 Orientations budgétaires 2018
délibération 17-C11-069 - Contributions communes et EPCI  Fixation des contributions 2018 des communes et des EPCI
délibération 17-C11-070 - APCP 4 Cis Autorisation de programme pour les réhabilitations des CIS du Thouet, Chef-Boutonne, Vasles et Argenton
délibération 17-C11-071  - modification de l'organigramme Modification de l'organigramme
délibération 17-C11-072 - régime indemnitaire SPP Actualisation du régime indemnitaire des SPP
délibération 17-C11-073 - tableaux des effectifs Modification des tableaux des effectifs des sapeurs-pompiers professionnels et des personnels administratifs techniques et spécialisés
délibération 17-C11-074 - recrutement agent temporaire Recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
délibération 17-C11-075 - Fixation du montant de remboursement indemnité hébergement Fixation du montant de remboursement des frais d'hébergement et des indemnités de repas